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Marques déposées par FAMILLE PAUL DUBRULETODO
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PETITE CAVALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE CAVALE
FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA

Numéro de dépôt :
3971668
Date de dépôt :
31/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2022
PETITE CAVALE de FAMILLE PAUL DUBRULE

Présentation de la marque PETITE CAVALE

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2012 par FAMILLE PAUL DUBRULETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITE CAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est FAMILLE PAUL DUBRULETODO domicilié(e) Route de Lourmarin, Domaine La Cavale - 84160 - CUCURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 284 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque PETITE CAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE CAVALE est expirée depuis le 31 décembre 2022.

FAMILLE PAUL DUBRULE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES PAUL-DUBRULE , LA GRANDE CAVALE , LA CAVALE , FAMILLE PAUL-DUBRULE , PAUL-DUBRULE , Luz-Mari , domaine de la cavale , CHATEAU DES BAUMELLES , CHATEAU LUZ-BAUMELLES , LES FARIDOUX


FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA - Route de Lourmarin, Domaine La Cavale - 84160 - CUCURON - France - SIREN 529284945


Mme. Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.